Mentions légales

Le propriétaire et éditeur de ce site web est la société de droit français Golfe de Saint-Tropez Tourisme.

Golfe de Saint-Tropez Tourisme, Société Publique Locale IM083110008 au capital de 122.512€ ayant son siège social :

Carrefour de la foux – 4170 RD98 A
F-83580 Gassin, France
Tél:( 33 4) 94 55 22 00
Fax:( 33 4) 94 55 22 01

Informations légales

Pour toute information liée à son fonctionnement ou à son utilisation, nous vous prions de bien vouloir envoyer un mail à l’adresse suivante : info@visitgolfe.com

Ce site Internet est une création intellectuelle originale qui, par conséquent entre dans le champ de protection du droit d’auteur. Son contenu est également protégé par des droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle. Toute personne qui portera atteinte aux droits de propriété intellectuelle attachés aux différents objets de ce site Internet se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Directeurs de publication

Emmanuel Bertrand – Directeur de Golfe de Saint-Tropez Tourisme

Réalisation du site

Franck Mézière – Webmaster de Golfe de Saint-Tropez Tourisme

Hébergement

GANDI SAS, Société par Actions Simplifiée au capital de 800.000€ ayant son siège social au

63-65 boulevard Masséna Paris (75013) FRANCE
Siren 423 093 459 RCS PARIS
n. de TVA FR81423093459
Tel +33 (0) 1 70.37.76.61
Fax +33. (0) 1 43 73 18 51

Droits d’auteur

La structure générale, ainsi que les textes, photos, images composant ce site sont la propriété des Offices de Tourisme du Golfe de Saint-Tropez ainsi qu’à leur partenaires. Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d’un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse, est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, soit que Golfe de Saint-Tropez Tourisme en soit le titulaire, soit qu’elle soit autorisée à les reproduire et les représenter.

A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits. La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite.

Base de données

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français et communautaire du droit d’auteur. Les usagers s’obligent à s’interdire, s’agissant des informations auxquelles ils accèdent, de toute collecte, captation, modification ou utilisation. Toute extraction substantielle des bases de données du présent site est strictement interdite. Seule est autorisée une copie privée du contenu de la base réservée à l’usage exclusif du copiste et sur support papier.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent site et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de Golfe de Saint-Tropez Tourisme.